Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2110993936 BEUCHER Météorologie tropicale : des alizés au cyclone. 2 + METEO-FRANCE COURS ET MANUELS
211099391X BEUCHER Météorologie tropicale : des alizés au cyclone. 1 + METEO FRANCE COURS ET MANUELS
2110983914 DIRECTION GENERALE DES COLLECTIVITES LOCALES Collectivités locales en chiffres : 2011 (Les) + DGCL - DIRECTION GENERALE DES COLLECTIVITES LOCALES
2110976462 Agriculture, la forêt, les industries agroalimentaires 2010 (L') + MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE - DELEGATION A L'INFORMATION ET A LA COMMUNICATION GRAPHAGRI
2110975393 DONNAT Pratiques culturelles des Français à l'ère numérique : enquête 2008 (Les) + MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION, DEPARTEMENT DES ETUDES DE LA PROSPECTIVE ET DES STATISTIQUES
2110975164 BEZES [DIR] / DESCAMPS / KOTT / TALLINEAU Invention de la gestion des finances publiques : élaborations et pratiques du droit budgétaire et comptable au XIXème siècle (1815-1914) (L') + CHEFF - COMITE POUR L'HISTOIRE ECONOMIQUE ET FINANCIERE DE LA FRANCE HISTOIRE ECONOMIQUE ET FINANCIERE DE LA FRANCE. ANIMATION DE LA RECHERCHE
2110962496 PAGES [DIR] / BENZAGLOU / DADONE / DUPLESSY / [ET AL] Outils de l'action foncière au service des politiques publiques (Les) + MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT, CERTU OUTILS
2110957786 GUELTON [DIR] / BICER [DIR] Naissance et évolution du renseignement dans l'espace européen, 1870-1940 : entre démocratie et totalitarisme, quatorze études de cas + SHD VINCENNES - SERVICE HISTORIQUE DE LA DEFENSE VINCENNES
2110948000 ANDREAU [DIR] / BEAUR [DIR] / GRENIER [DIR] Dette publique dans l'histoire : les journées du Centre de recherches historiques (EHESS-CNRS), 26-28 novembre 2001 + CHEFF - COMITE POUR L'HISTOIRE ECONOMIQUE ET FINANCIERE DE LA FRANCE HISTOIRE ECONOMIQUE ET FINANCIERE DE LA FRANCE. ANIMATION DE LA RECHERCHE
2110941669 ROSSINI [ED] Jeunes conseillers : engagés dans la démocratie locale (Les) + INJEP - INSTITUT NATIONAL DE LA JEUNESSE ET DE L'EDUCATION POPULAIRE PUBLICATIONS DE L'INJEP
2110940891 CERTU Signalisation temporaire : voirie urbaine, manuel du chef de chantier. 3 + MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT, CERTU REFERENCES
2110936363 GAUTIER-ETIE [DIR] / LENOIR [DIR] Médiation sociale : une démarche de proximité au service de la cohésion sociale et de la tranquillité publique (...) + DIV - DELEGATION INTERMINISTERIELLE A LA VILLE ET AU DEVELOPPEMENT URBAIN REPERES
2110931272 JOLE [DIR] / CERTU [ED] Espaces publics et cultures urbaines : actes du séminaire du CIFP de Paris 2000-2001-2002 + MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT, CERTU DEBATS. AMENAGEMENT ET URBANISME
2110925965 LASSALMONIE Boîte à l'enchanteur : politique financière de Louis XI (La) + CHEFF - COMITE POUR L'HISTOIRE ECONOMIQUE ET FINANCIERE DE LA FRANCE HISTOIRE ECONOMIQUE ET FINANCIERE DE LA FRANCE. ETUDES GENERALES
2110917245 DANIEL [ED] / LE CLAINCHE [ED] / MERLLIE / AVENTUR / CHAMBARETAUD / CHAUVEL / [ET AL] Mesurer les inégalités : de la construction des indicateurs aux débats sur les interprétations + MINISTERE DE L'EMPLOI, DE LA COHESION SOCIALE ET DU LOGEMENT, DREES - MIRE MIRE
2110897678 DROGOUL / GERMAIN Santé animale : bovins, ovins, caprins + ENESAD - CNERTA
211089766X CAMPARIO / BRIAND / CHARREYRE / [ET AL] Ecrire en situation professionnelle : le français écrit dans les formations préparant au brevet de technicien supérieur agricole + ENESAD - CNERTA
2110886099 BARBIER [DIR] / GAUTIE [DIR] Politiques de l'emploi en Europe et aux Etats-Unis + CEE - CENTRE D'ETUDES DE L'EMPLOI DOSSIER DU CENTRE D'ETUDES DE L'EMPLOI
2110878207 CHAUVET / COUTIN / FABRELLO / [ET AL] Agriculture et droit du travail : dossier d'autoformation + CIBLE-CNERTA CIBLE
2110878169 CIPRA [DIR] Constituer une documentation + CIBLE-CNERTA CIBLE. DOMAINE EXPRESSION ET COMMUNICATION
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