Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2110062843 ADAM / DEBIAIS / GERBER / [ET AL] Génie végétal : un manuel technique au service de l'aménagement et de la restauration des milieux aquatiques + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)
2110062827 PREMIER MINISTRE, SECRETARIAT GENERAL DU GOUVERNEMENT / CONSEIL D'ETAT Guide pour l'élaboration des textes législatifs et réglementaires + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)
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2110061529 ARKWRIGHT / BOEUF / COURREGES / [ET AL] Finances publiques et la réforme budgétaire + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) DECOUVERTE DE LA VIE PUBLIQUE
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2110061235 RANNOU / ROHARIK / MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION [ED] Danseurs : un métier d'engagement (Les) + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) QUESTIONS DE CULTURE
2110061111 OBSERVATOIRE NATIONAL DE LA PAUVRETE ET DE L'EXCLUSION SOCIALE Rapport de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale 2005-2006 + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)
2110060786 MARTY Epreuve de français, catégorie C : vocabulaire, orthographe, grammaire, compréhension de texte + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) FORMATION ADMINISTRATION CONCOURS
2110060662 COMMISSION NATIONALE DE DEONTOLOGIE DE LA SECURITE Commission nationale de déontologie de la sécurité : rapport 2005 au Président de la République et au Parlement + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)
2110060441 CHARILLON [DIR] Relations internationales + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) NOTICES DE LA DOCUMENTATION FRANÇAISE
2110059796 TAUBER [ED] / ANDRE [ED] / MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE Agriculture et environnement : rapport à la Commission des comptes et de l'économie de l'environnement + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) REPONSES ENVIRONNEMENT
2110059648 DEYSINE [ED] Institutions des Etats-Unis (Les) + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) DOCUMENTS D'ETUDES. DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES
2110059575 BARRERE / SANTAGATA Mode : une économie de la créativité et du patrimoine, à l'heure du marché + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) QUESTIONS DE CULTURE
2110059435 BRUNET [DIR] / FERRAS [DIR] / THERY [DIR] Mots de la géographie : dictionnaire critique + GIP RECLUS - GDR LIBERGEO CNRS 1509 DYNAMIQUES DU TERRITOIRE
2110059427 LACOUR / DELAMARRE 40 ans d'aménagement du territoire + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) TERRITOIRES EN MOUVEMENT
2110059192 CAHUC / KRAMARZ De la précarité à la mobilité, vers une sécurité sociale professionnelle : rapport au Ministre de l'économie, (...) + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) RAPPORTS OFFICIELS
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