Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2110053623 ROZENBLAT / CICILLE Villes européennes : analyse comparative + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) RAPPORT D'ETUDE
2110031182 HAMON [ED] / WIENER [ED] Contrôle de constitutionnalité. 1, Présentation générale, France, Etats-Unis + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) DOCUMENTS D'ETUDES. DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES
EISSEMANN Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (10 décembre 1982) + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) NOTES ET ETUDES DOCUMENTAIRES
2110031751 LEONARD Portugal : 20 ans après la révolution des oeillets + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) ETUDES DE LA DOCUMENTATION FRANCAISE. INTERNATIONAL
2110058005 PREMIER MINISTRE / MISSION INTERMINISTERIELLE DE LUTTE CONTRE LA DROGUE ET LA TOXICOMANIE Plan gouvernemental de lutte contre les drogues illicites, le tabac et l'alcool, 2004-2008 + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) RAPPORTS OFFICIELS
2110054808 OCTOBRE Loisirs culturels des 6-14 ans + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) QUESTIONS DE CULTURE
2110061111 OBSERVATOIRE NATIONAL DE LA PAUVRETE ET DE L'EXCLUSION SOCIALE Rapport de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale 2005-2006 + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)
2110040505 CONSEIL D'ETAT Sur le principe d'égalité : extrait du rapport public 1996 + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)
2110016396 MOULIN [ED] / SOCIETE FRANCAISE DE SOCIOLOGIE [ED] Sociologie de l'art : colloque international, Marseille, 13-14 juin 1985 + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)
2110050675 BRECHON [DIR] Elections présidentielles en France : 40 ans d'histoire politique + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) ETUDES DE LA DOCUMENTATION FRANCAISE
2110047216 ASSOCIATION FRANCAISE POUR L'HISTOIRE DE LA JUSTICE Cour d'assise : bilan d'un héritage démocratique + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) HISTOIRE DE LA JUSTICE
2110048026 BURGORGUE-LARSEN [ED] ONU : le système institutionnel + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) DOCUMENTS D'ETUDES
Atlas de France (tous tomes et éditions confondus) + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA)
2110061502 CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE / ENCAOUA / GUESNERIE Politiques de la concurrence + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) RAPPORTS DU CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
COLLETIS [DIR] / LUNG [DIR] France industrielle en question : analyses sectorielles + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) ETUDES DE LA DOCUMENTATION FRANCAISE
2110061421 HAMON [ED] Référendum (Le) + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) DOCUMENTS D'ETUDES. DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES
2110054905 Constitution française du 4 octobre 1958 + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) DOCUMENTS D'ETUDES. DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES
BLANQUER [DIR] / OBSERVATOIRE DES CHANGEMENTS EN AMERIQUE LATINE [ED] Amérique latine + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) ETUDES DE LA DOCUMENTATION FRANCAISE
AUBERTIN [DIR] / VIVIEN [DIR] Développement durable : enjeux politiques, économiques et sociaux + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) ETUDES DE LA DOCUMENTATION FRANCAISE
2110057238 ARKWRIGHT / BARON / BOEUF / [ET AL] Institutions de la France (Les) + DOCUMENTATION FRANCAISE (LA) DECOUVERTE DE LA VIE PUBLIQUE
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