Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2713532183 FRANCOIS Droit bancaire appliqué + CASTEILLA
2734206854 FLORIN Scolarisation à deux ans : et autres modes d'accueil (La) + INRP - INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE PEDAGOGIQUE
2738497926 WYSS [DIR] / NDIAYE [DIR] / YEMADJI [DIR] / JACOLIN [DIR] Villes en sursis au Sahel : expériences au Tchad et au Sénégal + HARMATTAN (L')
2035854822 DUBY [DIR] Atlas historique Duby + LAROUSSE (EDITIONS)
2841866521 AGLIETTA Zone euro : éclatement ou fédération + MICHALON (EDITIONS)
2731403322 RAYNAUD Atteintes aux droits fondamentaux dans les actes juridiques privés (Les) + PUAM - PRESSES UNIVERSITAIRES D'AIX-MARSEILLE
2912868424 LAPLANTINE Leçons de cinéma pour notre époque : politique du sensible + TERAEDRE
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2913112005 DAVID-NEEL Pour la vie : et autre textes féministes inédits + NUITS ROUGES (LES)
2020122391 PICQ Libération des femmes : les années-mouvement + EDITIONS DU SEUIL
2916260013 LASICA Darknet : la guerre d'Hollywood contre la génération numérique + M2 EDITIONS
2711010996 CONGRES DES NOTAIRES DE FRANCE Développement durable : un défi pour le droit + LITEC (EDITIONS)
2729842322 HAMONIC-AVELLANEDA So to speak, niveau B1 : 38 fiches de vocabulaire thématique avec exercices corrigés : pour s'exprimer sur les sujets de tous les jours, pour appréhender le monde d'aujourd'hui + ELLIPSES EDITION MARKETING
2352166489 RETOURNE-RAAB Sous surveillance + PERSEE
2257161203 WILSON / HUNT / BLOTTIERE [TRAD] Biologie moléculaire de la cellule : livre d'exercices + FLAMMARION MEDECINE-SCIENCES
2216110477 GOULVENT / LE GRAVEREND Anglais des affaires : BTS, IUT, LMD, écoles de commerce + SUP'FOUCHER
2357653140 LIEUTIER Droit fiscal ; UE 4 du DCG ; Cas pratiques ; Enoncé + CORROY LIEUTIER (EDITIONS)
2905030704 HUMEAU Essentiel sur la cellule (L') + SAURAMPS MEDICAL / DOMINIQUE TORREILLES SARL
2080107461 ALPATOV / KARVOVSKI [TRAD] Histoire de l'art russe : des origines à la fin du XVIIème siècle + FLAMMARION
2080109634 HERBERT / JACCOTTET [TRAD] Impressionnisme : les plaisirs et les jours (L') + FLAMMARION
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