Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
2711120503 Etudes offertes à Pierre Bellet + LITEC (EDITIONS)
2711102718 RAFFESTIN Pour une géographie du pouvoir + LITEC (EDITIONS) GEOGRAPHIE ECONOMIQUE ET SOCIALE
2711134253 PANSIER Méthodologie du droit + LITEC (EDITIONS) OBJECTIF DROIT
2711109607 Mélanges offerts à Albert Chavanne : droit pénal, propriété industrielle + LITEC (EDITIONS)
2711003108 VILLIERS [DIR] / VINCENT / CRUCIS / VILLIERS / [ET AL] Droit public général : manuel de l'élève + LITEC (EDITIONS) JURIS CLASSEUR. MANUELS
2711132889 Droit privé français à la fin du XXème siècle : études offertes à Pierre Catala + LITEC (EDITIONS)
2711133834 Des concubinages : droit interne, droit international, droit comparé : études offertes à Jacqueline Rubellin-Devichi + LITEC (EDITIONS)
2711002683 COUR DE CASSATION [ED] Droit et pratique de la cassation en matière civile + LITEC (EDITIONS) JURIS CLASSEUR. PRATIQUE PROFESSIONNELLE
2711003132 LINOTTE / ROMI Services publics et droit public économique + LITEC (EDITIONS) JURIS CLASSEUR. MANUELS
2711004058 CASPAR / ENSELME Exercices de comptabilité approfondie et révision : DECF épreuve n° 6 + LITEC (EDITIONS) JURIS CLASSEUR. OBJECTIF EXPERTISE COMPTABLE
2711108171 LIVIAN Gérer le pouvoir dans les entreprises et les organisations : l'analyse des comportements politiques (...) + LITEC (EDITIONS) FORMATION PERMANENTE EN SCIENCES HUMAINES
271112696X NEME / VILLEY Petite histoire des grandes doctrines économiques + LITEC (EDITIONS)
2711002993 MOUSSERON / RAYNARD / FABRE / PIERRE Droit du commerce international : droit international de l'entreprise + LITEC (EDITIONS) JURIS CLASSEUR. MANUELS
2711004384 Discours et le code : Portalis, deux siècles après le code Napoléon + LITEC (EDITIONS) TRAITE
271100323X BOURRY D'ANTIN / BENSIMON / PLUYETTE Arts et techniques de la médiation + LITEC (EDITIONS) JURIS CLASSEUR. PRATIQUE PROFESSIONNELLE
2711121917 Apports de René Capitant à la science juridique : théorie générale du droit, droit administratif, droit constitutionnel et science politique, droit privé + LITEC (EDITIONS)
271113458X DEBBASCH Droit constitutionnel + LITEC (EDITIONS) OBJECTIF DROIT
2711006123 BEGUIN [DIR] / MENJUCQ [DIR] / BOURDEAUX / [ET AL] Droit du commerce international : droit international de l'entreprise + LITEC (EDITIONS) JURIS CLASSEUR. TRAITES
2711003299 MALINVAUD Introduction à l'étude du droit + LITEC (EDITIONS) JURIS CLASSEUR. MANUELS
2711004430 Code civil 1804-2004 : livre du bicentenaire + LITEC (EDITIONS)
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