Liste des œuvres ayant reçu des droits de copie au titre de la photocopie

Ce moteur de recherche présente les œuvres (livres, journaux, magazines, revues), publiées en France, qui ont fait l'objet de photocopies par des organisations qui ont signé un contrat avec le CFC et auxquelles il a été reversé plus de 30 euros de redevance au titre de l'année indiquée.

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ISBN Auteurs Titre Editeur Collection
271100242X BLACHER Droit des relations internationales + LITEC (EDITIONS) JURIS CLASSEUR. OBJECTIF DROIT
2711007170 CADIET [DIR] / CANIVET [DIR] 1806-1976-2006, de la commémoration d'un code à l'autre : 200 ans de procédure civile en France + LITEC (EDITIONS)
271100757X GOHIN Droit constitutionnel + LITEC (EDITIONS) MANUEL
2711120260 DURAND Droit musulman, droit successoral + LITEC (EDITIONS)
2711134784 LAVABRE / LAVABRE Comptabilité des sociétés : fusion-consolidation + LITEC (EDITIONS) JURIS CLASSEUR. AFFAIRES FINANCES
2711014002 PETEL [DIR] / BENILSI / CABRILLAC / CHATAIN-AUTAJON / [ET AL] Code de commerce 2011 + LITEC (EDITIONS) CODES BLEUS. CODE COMMENTE
2711014150 ASSOCIATION FRANCAISE POUR LA RECHERCHE EN DROIT ADMINISTRATIF Doctrine en droit administratif : actes du Colloque [annuel] organisé les 11 et 12 juin 2009 à la Faculté de droit de Montpellier (La) + LITEC (EDITIONS) COLLOQUES & DEBATS
2711003248 BOURRY D'ANTIN / LE DAMANY / ASSELINEAU / BENSIMON / LEBOUBE / VINCENT / LA GARANDERIE / BONNANT Art et techniques de la négociation + LITEC (EDITIONS) PRATIQUE PROFESSIONNELLE
07570341 INSTITUT DE RECHERCHE EN PROPRIETE INTELLECTUELLE HENRI-DUBOIS Contrefaçon : l'entreprise face à la contrefaçon de droits de propriété intellectuelle : colloque, 17 décembre 2002, Paris (La) + LITEC (EDITIONS) DROIT DES AFFAIRES. PROPRIETE INTELLECTUELLE
2711010627 COZIAN / CHADEFAUX Exercices de fiscalité des entreprises 2008-2009 + LITEC (EDITIONS) LITEC FISCAL
2909420302 BREMOND / COUET / SALORT Dictionnaire de l'essentiel en économie + LIRIS (EDITIONS) DICTIONNAIRE DE L'ESSENTIEL
2909420523 COUET / DAVIE Dictionnaire de l'essentiel en sociologie + LIRIS (EDITIONS) DICTIONNAIRE DE L'ESSENTIEL
2909420558 COUET / DAVIE Dictionnaire de l'essentiel en sociologie + LIRIS (EDITIONS) DICTIONNAIRE DE L'ESSENTIEL
2915183058 BICHONNIER / BOUR [ILL] Boucle d'Or et les trois ours + LIRES (EDITIONS DES) CENTOURLOUPES
ROMATIF Mon premier animalier + LIRE DEMAIN RALLYE DOCS
HASSAN / PAICHELER [ILL] Rue Stendhal : lecture suivie + LIRE DEMAIN
HASSAN / TRUONG [ILL] Quand Anna riait : lecture suivie + LIRE DEMAIN
A toi le monde !, CM1-CM2 : mallette (10 livres + 1 dossier d'exploitation) + LIRE DEMAIN RALLYE DOCS
GACHET [ED] Enquêtes d'Anatole Bristol. 1, Le gang des Farceurs : lecture suivie, niveau 3 + LIRE DEMAIN
2914216734 ESOPE / KUBO [ED] Rat des villes et le rat des champs : une fable (Le) + LIRABELLE TESSELLES DE BOLOGNE
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